Wednesday, July 16, 2008

Traité de Lisbonne

Hier, les sénateurs espagnols ont adopté le "traité simplifié" par 232 voix contre 6 et formalisé ainsi la ratification déjà validée par la Chambre des députés.
Le traité sera totalement ratifié après la signature formelle par le roi Juan Carlos, qui pourrait avoir lieu cette semaine. Ainsi, l'Espagne sera le 23e pays à ratifier le traité européen.

Nicolas Sarkozy a déclaré que les Irlandais devraient voter à nouveau. La semaine dernière, il avait souhaité une solution sur le traité “soit en octobre, soit en décembre“, alors que Lech Kaczynski a assuré, de son côté, que son pays "ne fera pas obstacle", après avoir affirmé en juin qu'il refusait de signer le texte en l'état et qu'il ne le ferait que si l'Irlande l'approuvait dans un nouveau référendum.
[Extraits de Challenges]

-------- Mise à jour 23/07/2008 --------

Le Conseil européen, réuni à Lisbonne les 18 et 19 octobre 2007, a approuvé le nouveau traité réformateur, dit " Traité de Lisbonne ", qui remplace le projet de Traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ce traité apporte des modifications à la fois au Traité sur l'Union européenne (Traité de Maastricht) et au traité instituant la Communauté européenne (Traité de Rome).

Le 13 décembre 2007, les 27 chefs d'État et de gouvernement se réunissent à Lisbonne afin de signer le nouveau traité. Pour entrer en vigueur, le traité de Lisbonne doit être ratifié par les 27 Etats membres avant le 1er janvier 2009.

En complément du texte officiel, la Fondation Robert Schuman vous propose 10 fiches expliquant les principales innovations du traité, un document synthétique sur les procédures de ratification dans les 27 Etats membres ainsi que la carte des ratifications. Vous trouverez aussi les dernières publications de la Fondation sur toutes les questions soulevées par le traité de Lisbonne.

Labels: , , , ,

0 Comments:

Post a Comment

Note: Only a member of this blog may post a comment.

Subscribe to Post Comments [Atom]

<< Home